Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS VERONNAIS
RAFFAULT Jean-Maurice

Numéro de dépôt :
1671302
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
24/04/2001

Présentation de la marque LES CELLIERS VERONNAIS

Déposée le 24 avril 1991 par RAFFAULT Jean-Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LES CELLIERS VERONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAFFAULT Jean-Maurice, domicilié(e) "La Croix", 37420 SAVIGNY EN VERON - France.

La marque LES CELLIERS VERONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELLIERS VERONNAIS est expirée depuis le 24 avril 2001.

RAFFAULT Jean-Maurice a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION JEAN-MAURICE RAFFAULT


RAFFAULT Jean-Maurice - "La Croix", 37420 SAVIGNY EN VERON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée et alcools divers